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Marques déposées par monsieur Stéphane DUBREUCQ
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LE TRAPPIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAPPIST
M. Stéphane DUBREUCQ

Numéro de dépôt :
3981756
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
LE TRAPPIST de Stéphane DUBREUCQ

Présentation de la marque LE TRAPPIST

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Stéphane DUBREUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRAPPIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane DUBREUCQ domicilié(e) 2 passage Raymond Desmoulins - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque LE TRAPPIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAPPIST est expirée depuis le 11 février 2023.

Stéphane DUBREUCQ a également déposé les autres marques suivantes : BIG BEN , TRAPPIST BAR , AUTHENTIC TRAPPIST BAR BELGE BELGIUM BELGISCH


M. Stéphane DUBREUCQ - 2 passage Raymond Desmoulins - 76600 - LE HAVRE - France


Cabinet ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 2 avril 2014 - Concession de licence n°622152 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714377 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Services de bars ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bars) ; salons de thé ; Information dans le domaine des services de bars, de la restauration (alimentation) et de l'hôtellerie.